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Formation

Nous avons rédigé une centaine de dossiers pour vous initier aux règles fondamentales de l’investissement en Bourse. Ces dossiers ont une vocation explicative, mais pas de documentation technique parfaitement actualisée. Ils sont actualisés régulièrement, mais peuvent comprendre des simplifications, des raccourcis pédagogiques ou des exemples qui n’ont pas été actualisés. Les actualités en bas de page vous permettront généralement de les actualiser.Merci de lire la page d’avertissement avant d’utiliser ces dossiers pédagogiques.

Bourse française : initiation » Un marché organisé
Noter ce cours :
A. Autorités de régulation

1. Des règles communes

La diversité et le nombre des intervenants sur les marchés boursiers est un premier gage de bon fonctionnement. Cependant, de nombreuses règles ont été établies afin que chacun bénéficie de chances égales.

2. Deux institutions à connaître

Pour assurer son bon fonctionnement, le marché boursier français est placé sous la responsabilité de diverses institutions dont les deux principales sont :

  • Euronext qui gère la cotation des titres ;
  • L'AMF (Autorité des Marchés Financiers), issue de la fusion de la COB et du CMF, qui est chargée du contrôle de l'information rendue publique par les émetteurs et s'assure que chaque catégorie d'investisseurs ait accès à la même information ; en outre elle définit et fait appliquer la réglementation boursière.

La réglementation du marché boursier français.

B. Un marché unifié

1. L'Eurolist

Depuis le 18 février 2005, les marchés réglementés français (Premier, Second et Nouveau Marché) sont désormais regroupés au sein d’une cote unique, l’Eurolist. Les sociétés cotées, quelle que soit leur taille, sont ainsi soumises à des conditions unifiées d’accès à la cote (un flottant de 25 % et trois années de comptes certifiés) et à des obligations identiques en matière d’information financière. Sur l’Eurolist, les valeurs sont classées selon un critère alphabétique. Leur capitalisation permet cependant de définir trois compartiments :

  • A, pour les grandes capitalisations, très liquides ;
  • B, pour les valeurs moyennes, dont la capitalisation boursière est comprise entre 1 milliard d'euros et 150 millions d'euros ;
  • C, pour les petites valeurs.

Les valeurs étrangères de la zone euro et les autres valeurs internationales sont cotées au sein de deux compartiments spéciaux.

2. Alternext

En marge de ce marché unifié, subsiste un marché non réglementé appelé Alternext, destiné à remplacer le Marché Libre et qui a été lancé en juin 2005.

Alternext a été assez largement modifié en 2009 par l’ordonnance du 22 janvier et la Loi du 19 octobre afin de mieux réguler le marché et de permettre un passage de l’Eurolist vers l’Alternext pour les sociétés qui ont du mal à supporter les charges des règles de l’Eurolist. Voir le cours Marché Actions français.
La Loi du 19 octobre précise les règles facilitant le transfert des sociétés cotées sur l’Eurolist vers Alternext :

  • Maintien pendant 3 ans du régime de déclaration de franchissement des seuils (article 11)
  • Information préalable du public (article 12)
  • Application des règles relatives aux offres publiques (article 13)

Cette Loi complète l’Ordonnance du 22 janvier 2009 pour les sociétés cotées sur l’ALTERNEXT décidant :

  • La suppression de l'obligation de publication du rapport sur le contrôle interne et la gouvernance.
  • La suppression de l'obligation de publier, dans les quatre mois qui suivent la clôture de l'exercice, un communiqué sur le montant des honoraires versés aux contrôleurs légaux des comptes.
  • L’obligation pour les dirigeants de déclarer les opérations effectuées sur les titres de leur société.
  • L’obligation de publication des informations privilégiées dans un délai de 4 jours.
  • La possibilité de subdéléguer au directeur général les pouvoirs de décider une augmentation de capital.

3. NYSE-Euronext

La Bourse de Paris, comme celle des autres villes du Monde est une entreprise. Certes, cette entreprise a pu avoir des privilèges à une certaine époque : monopole de la négociation par exemple. Mais elle reste soumise à l’économie de marché.  Les entreprises boursières mondiales n’échappent donc pas à l’évolution technique et de la concurrence accrue.

  • La technologie a permis de fermer les salles de marché « réelle » et de faire des bourses virtuelles. C’est ainsi qu’est né le Nasdaq aux USA. Mais cette technologie a un effet accéléré par la libéralisation des activités boursières en Europe et dans le monde.
  • La directive européenne MIF a organisé cette libéralisation et il est aujourd’hui possible d’ouvrir des places « boursières » assez facilement. Il s’ensuit la création de place de négociation alternative destinée, par exemple, à traiter de gros ordres et faire ainsi bénéficier les gros intervenants de coûts de gestion réduits.